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Le syndic est l’élément central d’une copropriété.   C’est lui qui pose les actes d’administration, tient la comptabilité, entretient les contacts avec les fournisseurs, se charge de la gestion technique de l’immeuble, … Il arrive que cette gestion ne réponde pas aux attentes des copropriétaires et la question de changer de syndic se pose alors.  Si après une discussion avec votre syndic, la confiance n’est pas rétablie, il est temps alors d’agir.

 

Comme toutes les décisions importantes, c’est l’assemblée qui décide de la révocation d’un syndic au profit d’un autre.  C’est donc lors de l’assemblée générale annuelle (ou extraordinaire s’il y a urgence) que la passation aura lieu. 

 

Chaque copropriétaire a la possibilité de faire ajouter un point à l’ordre du jour, en l’occurrence le point « nomination du syndic – présentation de candidats »,  au moins trois semaines avant le début de la quinzaine de l’assemblée.

Ex : Vos statuts prévoient que l’assemblée générale se tiendra chaque année la première quinzaine de mars.  Vous pouvez demander au syndic actuel d’ajouter ce point au moins 3 semaines avant le 1er mars.

 

Le ou les candidats vous remettront alors une offre que vous donnerez au syndic actuel pour qu’il puisse la communiquer aux autres copropriétaires avant l’assemblée.

Le jour de l’assemblée générale, la question du changement de syndic sera donc soumise au vote et nécessitera la majorité absolue (>50% des voix).

Avant de demander la révocation du syndic, il faudra tout de même vous enquérir de connaitre le contrat qui lie la copropriété au syndic en place.  En effet,  si son contrat n’arrive pas à échéance, la révocation est toujours possible mais il se peut que des indemnités lui soient dues en cas de révocation.

Le procès-verbal actera donc le changement et les modalités de celui-ci (conditions financières du nouveau syndic, prise d’effet de sa mission,…).  Ce procès-verbal est indispensable pour que le nouveau syndic puisse démarrer sa mission.  Le syndic sortant remettra dans les 30 jours qui suivront la fin de sa mission l’ensemble des documents concernant la copropriété au nouveau syndic. 

 

Le dimanche 1er Avril 2018   •   By Likeimmo   •   


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